Comment repérer une contrefaçon ?

Vêtements, parfums, montres, mais aussi logiciels, produits alimentaires ou médicaments... Sur Internet ou sur des points de vente inhabituels, vous pouvez être confronté à des contrefaçons. Voici quelques conseils pour les repérer.

Quels sont les risques pour le consommateur face à une contrefaçon ?

L’Institut national de la propriété intellectuelle (INPI) définit la contrefaçon comme « la reproduction, l’imitation ou l’utilisation totale ou partielle d’un droit de propriété intellectuelle sans l’autorisation de son propriétaire ».

Pour les consommateurs, acheter une contrefaçon représente plusieurs risques :

• Le produit n’est pas de bonne qualité car fabriqué avec des matériaux eux-mêmes de mauvaise qualité, voire nocifs ou toxiques (médicaments dangereux, cosmétiques irritants, vêtements allergisants, cigarettes, etc.) ;
• Le produit n’est pas certifié aux normes françaises ou européennes et peut être dangereux (jouets, appareils électriques qui peuvent prendre feu, pièces de rechange automobile entraînant des pannes, etc.) ;
• Le produit ne dispose d’aucune garantie en cas de problème et le consommateur n’a donc aucun recours.

Comment repérer une contrefaçon ?

Pour repérer une contrefaçon, il faut être attentif à plusieurs indices :

• Le lieu de vente : si le lieu de vente est inhabituel, il s’agit probablement d’une contrefaçon ;
• Le prix du produit : si le prix est particulièrement bas pour un article qui a habituellement un prix élevé, soyez vigilant ;
• La qualité du produit : faites attention aux imperfections et à la qualité des matériaux ;
• L’étiquetage : les étiquettes mal imprimées, avec des fautes d’orthographe ou mal traduites peuvent révéler une contrefaçon ;
• L’emballage : un emballage de mauvaise qualité, qui ne correspond pas à la valeur du produit, a de grandes chances d'être celui d'une contrefaçon.

Sur Internet, il est aussi conseillé de vérifier :

• Que le professionnel est clairement identifié avec son nom et ses coordonnées ;
• Que les frais, la date de livraison, les modalités de paiement, les conditions générales de vente, le droit de rétractation et la garantie légale de conformité sont clairement mentionnés.

Comment signaler une contrefaçon ?

Pour signaler une contrefaçon, vous pouvez contacter la direction départementale de la protection des populations (DDPP) ou la direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations (DDETSPP), de l'endroit où vous habitez.

S’il s’agit d’une contrefaçon que vous avez repérée après un achat sur Internet, vous pouvez le signaler sur internet-signalement.gouv.fr.